MODALITES DE PRISE EN PENSION D'UN CHEVAL / PONEY DE PROPRIETAIRE
Ce contrat a été mis en place afin d'éviter tout malentendu et les proriétaires s'engagent à le respecter dès lors que leur cheval est en pension au Club. Cette convention est soumise au droit civil général et contractée entre le dirigeant de l'établissement, Valérie TURRI et "le propriétaire".
1. Le propriétaire garantit que son cheval n'est ni vicieux, ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.
2. Le livret signalétique de l'équidé devra être remis au responsable du club qui pourra être amené à le présenter en cas de contrôle sanitaire.
3. Le prix de la pension est fixé à 290 euros TTC par mois pour une pension à l'année et à 15 euros TTC par jour pour une pension occasionnelle ou pour une année non complète ou un mois non complet. Le prix de la pension est fixé pour l'année civile en cours, il peut exceptionnellement être révisé, situation économique l'exigeant, dans ce cas, le proriétaire en sera averti le mois précedent.
4. La pension est payable avant le 5 de chaque mois.
5. Le propriétaire désirant mettre fin à la pension de son cheval est tenu de respecter un préavis de 1 mois par lettre simple au dirigeant du club. Tout départ anticipé ne donnera droit à aucun remboursement de la pension déjà versée, et le mois de préavis devra être réglé.
6. Le prix de la pension comprend la location du box,la litière, la nourriture, l'accès aux paddocks lorsque le temps le permet après accord avec la direction, la mise au paddock lors de l'absence du propriétaire.
7. Tout aliment autre que l'aliment prévu par le club ou tout autre complément vitaminé reste à la charge du propriétaire sans aucune ristourne sur le prix de la pension.
8. Toute absence du cheval de minimum 15 jours ne donnera lieu à aucune ristourne. La pension restera dûe mais la ration correspondante à la période est à la diposition du propriétaire. A concurrence de 4 semaines, il est perçu une demi-pension.
9. Le propriétaire s'engage à contracter une assurance en responsabilité civile pour l'équidé en pension au club et devra en remtettre un exemplaire (photocopie) au club chaque année.
10. Le propriétaire doit disposer de son propre matériel, harnachement et pharmacie.
11. Un local de sellerie muni de porte-filets et porte-selles est mis à disposition du propriétaire à titre gratuit. Une armoire peut y être entreposée. Ce local n'est pas sous surveillance et le club décline toute responsabilité en cas de vol ou effraction.
12. Un jeu de clé (sellerie) est remis au propriétaire lors de son arrivée, il devra les remettre au responsable du club lors de son départ.
13. Le propriétaire est tenu de laisser ses coordonnées ainsi que celles de son vétérinaire attitré et de son maréchal afin que le reponsable du club puisse prévenir la personne concernée en cas de problème.
14. Toute leçon collective ou particulière, séance de travail ou coaching en concours sont en sus et seront facturés au prix affiché.
15. L'utilisation des paddocks se fera aux risques exclusifs des propriétaires et sans aucune responsabilité du club pour tout accident, dégât ...
16. Le cavalier-propriétaire est tenu de s'acquitter du prix de la licence et adhésion chaque année. Le propriétaire ne peut prétendre à aucun remboursement (licence, adhésion, cours...) en cas de départ anticipé.
17. Le propriétaire ne peut laisser monter son cheval par des tiers ou par des clients non propriétaires à titre gracieux, sauf s'il s'agit d'un membre de sa famille ou s'il y a eu accord préalable avec la direction. En tout état de cause, ledit cavalier devra être titulaire de la licence et de l'adhésion en cours. En cas d'infraction à cette disposition, le propriétaire pourra être tenu de verser la somme équivalente aux prix des heures de location ainsi évitées.
Pour toute utilisation d'un parcours pour travail à pied ou en selle construit par le moniteur pour un stage ou une animation, 1h sera débitée de la carte (correspondant à la partcicipation au stage évité)
18. Le propriétaire a accès à tous les équipements du club à savoir aires de douches et pansages, manège, carrière (en dehors des heures de reprises) et rond de longe.
19. Afin de préserver la qualité du sol, il est strictement interdit de lâcher un cheval ou poney au manège, utiliser la carrière ou le rond. Pour les séance de longe, utiliser le rond de longe uniquement. Tout le matériel utilisé devra être rangé par le propriétaire après sa séance.
20. Le cheval sera logé en box sur litière copeaux ou granulés de bois selon. Le box sera muni d'un abreuvoir automatique. Le dirigeant s'engage à entretenir le box quotidiennement. Le cheval recevra 3 repas par jour (aplati avec un complément de floconnés selon les chevaux), et 2 rations de foin par jour. Un Mash pourra être distribué 1 fois par semaine.
21. Le club se réserve le droit d'utiliser le box pendant l'absence prolongée du cheval (au delà de 2 semaines), le box sera néanmoins prêt à accueillir l'équidé dès l'instant de son retour. En cas d'absence plus longue (4 semaines) le propriétaire perd la jouissance de son box qui pourra être reloué à un autre propriétaire sauf si le premier propriétaire s'acquitte d'une somme de "réservation" mensuelle dont le montant est fixé avec le responsable du club.
22. Le club a installé des spots extérieurs afin de plus de confort de travail pour les propriétaire (carrière et chemin d'accès), veuillez les éteindre de suite après utilisation. Concernant la porte de la carrière, elle devra TOUJOURS être refermée derrière vous, même pour un temps très court, ceci afin d'éviter tout accès à la route à un équidé en liberté !
Lors de la mise en pension de son cheval, le propriétaire s'engage à respecter les modalités du contrat.
Bienvenue au PICOTIN....
Equestrement vôtre...
Valérie TURRI, dirigeante, enseignante BEES1
